Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEMCOM
COVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4161614
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
LEMCOM de COVAL

Présentation de la marque LEMCOM

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEMCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVAL domicilié(e) ZA LES PETITS CHAMPS - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 840 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mlle Charlotte LERAT domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque LEMCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEMCOM arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

COVAL a également déposé les autres marques suivantes : GVMAX , LEM , LEMAX , VACUOGRIP , VACUOTRANSFERT , TWINTECH , VACUOPAL , COVAL


COVAL, Société par actions simplifiée - ZA LES PETITS CHAMPS - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 339840662


CABINET BOETTCHER, Mlle Charlotte LERAT - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et machines pour la production de vide, et notamment pompes, moteurs, valves, régulateurs, répartiteurs, interrupteurs, clapets, soupapes de décharge, venturi, ventouses d'aspiration, circuits pneumatiques de commande ; compresseurs [machines] ; détendeurs de pression [parties de machines] ; pompes à vide [machines] ; membranes de pompes ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; régulateurs de pression [parties de machines] ; soupapes de pression [parties de machines] ; vannes [parties de machines] ;

Logiciels [programmes enregistrés], équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, moniteurs [programmes d'ordinateurs], programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], périphériques d'ordinateurs, processeurs [unités centrales de traitement], programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, vacuostats, vacuomètres, bouchons indicateurs de pression pour valves, indicateurs de vide, instruments de mesure, enregistreurs et mesureurs de pression ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la pression.